Publication

Caisse centrale de la MSA
40 rue Jean Jaurès
93547 Bagnolet Cedex

Directeur de la publication : Michel Brault-Directeur Général de la Caisse Centrale de la MSA

 

Développement et hébergement
Ce site est développé par AGORA avec le framework INTERLIGO.

GIE AGORA
Avenue du Clos Maury
B.P. n° 217
82002 MONTAUBAN Cedex
05.63.68.48.48
http://agora.msa.fr

Il est hébergé par le Cimafap (Centre Informatique Mutualité Agricole Flandres Artois Picardie)

Cimafap - site de Nanterre
39, boulevard des Bouvets
92741 NANTERRE CEDEX
01 47 75 65 64


Réalisation graphique

Conception et réalisation :

Kotao

25, rue du Poteau

75018 Paris

Tél. 01 46 06 20 41


Utilisation des documents
La MSA s'efforce d'assurer - au mieux de ses possibilités - l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, son contenu.

Les informations du site sont de nature générale et n'ont pas nécessairement un caractère exhaustif. Elles ne sont pas contractuelles et ne constituent pas un avis juridique. La Caisse centrale de MSA ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Elle décline toute responsabilité pour l'utilisation frauduleuse de ces documents.

Pour toute information, demande de lien ou d'autorisation de reprise d'informations publiées sur ce site, vous pouvez nous contacter en cliquant ici.



Crédits
Droits d'auteur :

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il est ainsi soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.



Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.


Aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.



Crédits photographiques :

CCMSA Service Image(s) : Sylvain Cambon, Sylvain Saustier, Anne-Marie Lafay, Daniel Eugène.
PhotoAlto : Eric Audras, Isabelle Rozenbaum, Michel Bussy, James Hardy, Téo Lannié, Patrick Sheandell O'Carroll.
BananaStock
Respect de la vie privée



Concernant les informations personnelles collectées sur notre site, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives. Ce droit s'exerce dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.





© CCMSA - Tous droits réservés.